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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Maison St Jean
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CROIX BRETONNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROIX BRETONNES
Maison St Jean, SARL

Numéro de dépôt :
3870631
Date de dépôt :
29/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2021
CROIX BRETONNES de Maison St Jean

Présentation de la marque CROIX BRETONNES

Déposée le 29 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Maison St Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROIX BRETONNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Maison St Jean domicilié(e) 12 rue de l'Industrie, ZA de Jalday - 64500 - ST JEAN DE LUZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 540 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Quenouille Valéry domicilié(e) Chemin de Lizardia, Ibarron - 64310 - ST PEE SUR NIVELLE - France.

La marque CROIX BRETONNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROIX BRETONNES est expirée depuis le 29 octobre 2021.

Maison St Jean a également déposé les autres marques suivantes : croix basques , MAKARON ST JEAN , BISCUITERIE - CONFISERIE LA LUZIENNE , Bérets basques , MAISON St Jean


Maison St Jean, SARL - 12 rue de l'Industrie, ZA de Jalday - 64500 - ST JEAN DE LUZ - France - SIREN 522540467


M. Quenouille Valéry - Chemin de Lizardia, Ibarron - 64310 - ST PEE SUR NIVELLE - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Viande, poisson, volailles bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volailles de Bretagne » ; gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Farine bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Farine de Blé noir ou Gwinizh Breizh ” » ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.